Toute chanson ou œuvre musicale publiée en 1929 ou avant est du domaine public aux États-Unis. Vous pouvez très probablement téléverser votre arrangement d'une chanson du domaine public tant qu'il n'y a pas de droits d'auteur en vigueur sur l'œuvre originale ou l'arrangement que vous reprenez. Cela dit, le domaine public peut s'avérer délicat.

Les chansons du domaine public ne sont pas intrinsèquement exemptes de toute protection par le droit d'auteur. Lorsqu'une chanson appartient au domaine public, même si la musique originale écrite n'est plus protégée par le droit d'auteur, des droits d'auteur s'appliquent toujours aux enregistrements, entre autres choses. Aucun enregistrement sonore n'appartient au domaine public aux États-Unis en raison de la complexité des lois fédérales et étatiques. L'échantillonnage d'enregistrements du domaine public n'est pas permis.

Déterminer si une œuvre est du domaine public

Si vous enregistrez votre arrangement original d'une vieille chanson traditionnelle (publiée à l'origine en 1929 ou avant), vous pourriez être autorisé·e à la distribuer. Vous pouvez faire une recherche dans la base de données ici .

S'il ne s'agit PAS d'une chanson traditionnelle ancienne et que vous n'êtes pas sûr·e de l'auteur·e-compositeur·trice original·e, vous devrez faire quelques recherches. Les reprises de chansons protégées par le droit d'auteur sont soumises à une licence de reprise DistroKid. Pour plus d'informations sur les licences de reprise DistroKid, c'est ici.

Il est important de savoir quand une chanson ou une œuvre musicale est du domaine public et quand vous avez besoin d'une licence de reprise pour distribuer votre version d'une chanson. Si vous n'ajoutez pas la solution de licence de reprise de DistroKid à vos reprises, les plateformes de diffusion en continu pourraient supprimer votre contenu, ou pire encore : les auteur·e·s-compositeur·trice·s pourraient intenter une action en justice.

Téléverser une chanson du domaine public

Si vous distribuez une chanson du domaine public, assurez-vous de sélectionner « J'ai écrit cette chanson, ou je suis le·la gérant·e de l'auteur·e-compositeur·e (c'est une chanson originale) » lorsque vous y êtes invité·e, sur le formulaire de téléversement.

Si vous êtes certain·e qu'il n'existe pas d'autres auteur·e·s-compositeur·trice·s connus pour cette chanson, vous pouvez vous nommer comme auteur·e-compositeur·trice de votre propre arrangement d'une œuvre du domaine public, ou bien indiquer « Musique traditionnelle » comme auteur·e-compositeur·trice.