Quelques exemples de chansons qui peuvent être sous licence :
- Une chanson qui a déjà été publiée par le passé sur iTunes et/ou Amazon Music.
- Une chanson parue sur un vinyle pressé en édition limitée, qui peut être achetée chez un disquaire aux États-Unis
- Une chanson disponible en téléchargement promotionnel sur le site web de l'artiste
Quelques exemples de chansons qui ne peuvent PAS faire l'objet d'une licence :
- Une chanson qui a été utilisée pour la musique d'un film, mais qui n'a jamais été publiée séparément de la bande originale
- Une chanson qui est apparue dans un jeu vidéo, mais qui n'est jamais parue seule en dehors de la bande originale du jeu
- Une chanson qui a été publiée comme faisant partie d'une compilation CD, mais seulement dans des pays autres que les États-Unis
- Une vieille chanson traditionnelle tombée dans le domaine public
- Les medleys, mashups, etc.
DistroKid facture des frais annuels de 12 $ pour gérer chaque reprise pour vous. Nous :
- Obtenons la/les licence(s)
- Rémunérez mensuellement le(s) compositeur(s) original(aux/ales)
- Nous nous maintenons à jour des lois sur les droits d'auteurs concernant votre musique
- Procédez comme expliqué ici and ici
Une "reprise" est une chanson que vous avez interprétée et enregistrée vous-même, mais qui a été écrite et composée par quelqu'un d'autre. Par exemple, lorsque votre groupe joue "Smooth Criminal" (écrite par Michael Jackson). Ça ne pose aucun problème - DistroKid facilite et légalise la vente de reprises de morceaux.
DistroKid obtiendra pour vous les droits mécaniques obligatoires. Nous déduirons automatiquement les taxes légales de vos revenus afin de le reverser directement à l'auteur·e-compositeur·trice original·e. Vous recevrez 100 % du reste, et vous n'avez rien d'autre à faire.
Vous devez acheter une licence de reprise DistroKid à chaque fois que vous mettez en ligne une reprise sur DistroKid. Par exemple, si vous mettez en ligne deux fois la même reprise, vous devez sélectionner l'option "Reprise" à chaque fois, ce qui revient à acheter deux licences. C'est ainsi que notre système sait qu'il faut déduire de vos revenus la part des gains de l'auteur·e de la chanson (pour les deux mises en ligne de cette chanson, dans cet exemple). De plus, les licences DistroKid ne s'appliquent qu'au contenu directement distribué par DistroKid, et ne peuvent pas être utilisées à d'autres fins que sur DistroKid.
Il est de votre responsabilité de vous assurer que votre chanson soit couverte par les droits mécaniques obligatoires.
Nous ne sommes pas avocats et ne pouvons pas vous apporter de conseils légaux. Mais veuillez noter qu'aux États-Unis, la loi sur les droits d'auteur n'autorise pas les œuvres dérivées telles que les traductions de paroles en langue originale protégées par le droit d'auteur. En vertu de la loi américaine sur le droit d'auteur, les licences sur les reprises de chansons (aussi appelées licences "obligatoires") n'offrent une couverture que si les principaux éléments de la chanson, les paroles et la mélodie originales, restent fondamentalement inchangés dans le nouvel enregistrement sonore. C'est une question de droit d'auteur et affecte tous les distributeurs, pas seulement DistroKid.
Pour plus d'informations concernant la mise en ligne d'adaptations d'œuvres du domaine public, veuillez consulter cet article de la FAQ, ici.
Veuillez ne pas inclure le nom de l'artiste original dans le titre. Par exemple,
TITRE DE CHANSON CORRECT
Enter Sandman
TITRE DE CHANSON INCORRECT
Enter Sandman (interprété à l'origine par Metallica)
Enter Sandman par Metallica
Pour plus d'informations concernant l'achat de licence de reprises sur DistroKid, veuillez consulter cet article.
Veuillez noter : L'obtention d'une licence de reprise peut prendre jusqu'à 14 jours ouvrables. Les publications contenant des reprises seront envoyées dès que la licence sera approuvée par notre service externe de gestion de licences.
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