Toute chanson ou œuvre musicale publiée en 1929 ou avant se trouve dans le domaine public aux États-Unis. Vous êtes probablement en droit de publier votre arrangement d'une chanson du domaine public tant qu'il n'y a pas de droit d'auteur en cours sur l'œuvre originale ou l'arrangement que vous reprenez, mais le domaine public peut être délicat.

Les chansons faisant partie du domaine public ne sont pas intrinsèquement exemptes de toute protection de droits d'auteur. Bien que la musique originale ne soit plus protégée par le droit d'auteur lorsqu'une chanson tombe dans le domaine public, des droits d'auteur s'appliquent toujours aux enregistrements et à d'autres aspects. Aucun enregistrement audio ne tombe dans le domaine public aux États-Unis en raison de la complexité des lois fédérales et étatiques. Le sampling d'enregistrements faisant partie du domaine public est interdit.

 

Déterminer si une œuvre se trouve dans le domaine public

Si vous enregistrez votre propre arrangement original d'une chanson traditionnelle ancienne (publiée en 1929 ou avant), vous pouvez être autorisé à la distribuer. Vous pouvez effectuer une recherche dans la base de données ici si vous n'êtes pas sûr(e).

S'il ne s'agit pas d'une chanson traditionnelle ancienne et que vous n'êtes pas certain de l'auteur original, il est conseillé de faire des recherches. Les reprises de chansons protégées par le droit d'auteur nécessitent une licence de reprise DistroKid. Pour plus d'informations sur les licences de reprise DistroKid, veuillez consulter l'article ici.

Il est important de savoir à quel moment une chanson ou une œuvre musicale tombe dans le domaine public et à quel moment vous aurez besoin d'une licence de reprise pour distribuer votre version d’une chanson. Ne pas choisir la solution de licence de reprise de DistroKid peut entraîner la suppression de votre contenu par les plateformes de streaming, voire des poursuites judiciaires de la part des auteurs-compositeurs.

Mettre en ligne une chanson appartenant au domaine public

Si vous distribuez une chanson du domaine public, assurez-vous de sélectionner "J'ai écrit cette chanson ou je suis le manager de l'auteur-compositeur (c'est une chanson originale)" sur le formulaire de mise en ligne de DistroKid lorsque vous y serez invité.

Tant que vous êtes certain qu'il n'existe pas d'autres auteurs-compositeurs connus, vous pouvez vous mentionner comme auteur-compositeur de votre propre arrangement d'une œuvre appartenant au domaine public, ou bien indiquer "Musique traditionnelle" comme auteur-compositeur.