Est-ce que je peux mettre en ligne des chansons qui font partie du domaine public ?

Toute chanson ou œuvre musicale publiée en 1922 ou avant fait partie intégrante du domaine public aux États-Unis. Dans la mesure où il n'existe pas de droits d'auteur en vigueur sur l'œuvre originale il n'y a probablement pas de problème, mais le sujet du domaine public peut s'avérer complexe.

Les chansons du domaine public ne sont pas naturellement exemptes de toute protection du droit d'auteur. Bien que la musique originalement écrite ne soit plus protégée par des droits d'auteur lorsqu'elle fait partie du domaine public, des droits d'auteurs peuvent toujours s'appliquer aux enregistrements et autres parutions. Aucun enregistrement sonore n'est du domaine public aux États-Unis en raison d'un enchevêtrement complexe de lois fédérales et nationales. Sampler des enregistrements du domaine public n'est pas autorisé.

Cependant, si vous enregistrez votre propre arrangement original d'une vieille chanson traditionnelle (publiée pour la première fois en 1922 ou avant), cela ne devrait pas poser problème. Vous pouvez effectuer une recherche dans la base de données ici si vous n'êtes pas sûr(e).

S'il ne s'agit PAS d'une vieille chanson traditionnelle et que vous n'êtes pas sûr(e) de connaître l'auteur·e original·e, vous devrez effectuer des recherches plus approfondies. Les reprises de chansons soumises à des droits d'auteurs nécessitent une licence de reprise DistroKid. Veuillez lire cet article de la FAQ, ici.

C'est extrêmement important de connaître la différence. Ne pas adhérer au programme de licence de DistroKid concernant les reprises pourrait conduire les plateformes de streaming à retirer votre contenu - voire pire - les auteur·e·s-compositeur·trice·s à intenter une action en justice. Et personne n'a envie de ça.

Remarque : Si vous distribuez une chanson du domaine public, assurez-vous de sélectionner "J'ai écrit cette chanson, ou je suis le manager de l'auteur·e-compositeur·trice (c'est un morceau original)" sur le formulaire de mise en ligne lorsque vous y serez invité(e).

Si vous êtes sûr(e) à 100 % qu'il n'existe pas d'autres auteur·e·s-compositeur·trice·s connus pour cette chanson, vous pouvez vous mentionner vous-même comme auteur·e-compositeur·trice de votre propre arrangement d'une œuvre du domaine public, ou bien indiquer "Musique traditionnelle" à la place de l'auteur·e-compositeur·trice.